L'objectif premier d'EUREQua est de constituer un centre de recherche performant et reconnu sur le plan national et international pour la valeur de ses recherches et de ses publications. L'appartenance à une grande université lui donne aussi un rôle important de formation doctorale, qu'elle exerce en symbiose avec l'Ecole Doctorale Economie Théorique et Quantitative.

Organisation administrative
Appartenance à EUREQua
Instances de direction de l'unité
Obligations et droits des membres d'EUREQua
Organisation scientifique
Recrutements
Révision du règlement intérieur

Organisation administrative

Cellule administrative

Les tâches et responsabilités sont réparties par le directeur entre les membres administratifs de l'unité.
La cellule administrative fonctionne sous le contrôle du directeur.

Budget

Le budget de l'unité est géré de manière centrale par le directeur. Il est soumis à l'avis du conseil de l'unité.

Contrats

Les fonds des contrats sont gérés par leurs responsables. Ils servent en premier lieu à financer les dépenses scientifiques des chercheurs participants aux contrats (documentation, frais de mission, équipement...) Le centre sera amené généralement à imputer certaines dépenses globales sur les budgets des contrats. Ceci se fait par accord entre la direction de l'unité et les responsables du contrat. Un prélèvement global de 25% pourrait constituer la norme.

Frais de mission

Les frais de mission constituent un poste majeur des dépenses de l'unité. Les demandes de financement pour les missions sont à déposer par écrit auprès de la cellule administrative, en précisant le cas échéant si la demande est faite au titre d'un contrat de recherche particulier. La décision de financement est prise par le directeur.

Le directeur informe le conseil de laboratoire de ses décisions en matière de mission. Le conseil de laboratoire peut délibérer sur la politique générale pratiquée par l'unité en matière de missions.

Les missions ne sont remboursées que si les procédures normales prévues par le CNRS ou l'université ont été respectées, en particulier en matière de délai.

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1. Statuts des membres d'EUREQua

Tout membre d'EUREQua a la volonté de contribuer à l'effort de recherche collectif mené au sein de l'équipe, par ses propres travaux et publications mais aussi par sa participation aux opérations de recherche initiées par l'équipe.
Il existe plusieurs modes d'appartenance à EUREQua. Les trois statuts de membre d'EUREQUAsont les membres permanents, les membres associés, les membres doctorants. Tout membre d'E accepte le règlement intérieur d'E ainsi que les décisions prises par le conseil de laboratoire.

L'appartenance à EUREQua est décidée chaque année par le conseil de laboratoire. Celui-ci statue sur la demande d'adhésion de nouveaux membres. Il est créé au sein d'EUREQua un comité de sélection chargé d'examiner les candidatures à EUREQua. La composition du comité est arrêtée par le conseil de laboratoire lors de sa réunion de printemps sur proposition du directeur d'EUREQua. Après avoir examiné les candidatures qui lui sont parvenues, le comité de sélection fait des recommandations au directeur d'EUREQua sur la base desquelles celui-ci établit la liste des membres d'EUREQua ainsi que leur statut au sein d'EUREQua. Cette liste est approuvée par le conseil de laboratoire lors de sa session d'automne.

A tout moment, le comité de sélection peut émettre des observations sur la participation d'un membre d'EUREQua aux activités de l'unité. Le directeur d'EUREQua peut alors décider de mettre fin aux conditions d'appartenance de celui-ci, si la situation l'exige et sur la base de ces observations.

i) Membres permanents

Les membres permanents d'EUREQua sont enseignants-chercheurs à Paris-1 ou chercheurs du CNRS affectés à l'unité. Tout enseignant-chercheur en poste à l'Université Paris-1 Panthéon-Sorbonne désirant faire partie d'EUREQua en tant que membre permanent en fait la demande explicite et motivée. Le renouvellement de ce statut est décidé à l'occasion de l'évaluation quadriennale de l'unité par les instances du CNRS. Les membres du CNRS rattachés à EUREQua sont de droit membres permanents d'EUREQua.

Pour un membre permanent, l'appartenance à EUREQua signifie
· avoir une activité régulière de recherche se traduisant par des publications nationales et internationales,
· participer à la vie scientifique de l'unité,
· participer à l'encadrement collectif des doctorants,
· oeuvrer à la visibilité nationale et internationale de l'unité.

Ces objectifs généraux imposent notamment :
· de signer ses publications en mentionnant son appartenance à EUREQua, CNRS et Université Paris-I Panthéon-Sorbonne,
· de donner ses travaux comme documents de travail de l'unité,
· de participer à un ou plusieurs séminaires internes.

Plus généralement, un chercheur d'EUREQua est naturellement amené à y prendre sa part des tâches administratives, à participer aux contrats de l'unité, à organiser des colloques...

L'appartenance à EUREQua permet de disposer d'un bureau - dans le cadre évidemment très serré des contraintes de place et en fonction de sa présence effective - et de bénéficier des services matériels que l'unité peut offrir : informatique, photocopie, téléphone, courrier, remboursement des frais de mission...

Parmi les membres permanents d'EUREQua, certains appartiennent également à d'autres unités de recherche. Ceci permet à l'équipe de conserver le concours de chercheurs qui peuvent continuer à y jouer un rôle important. Il est nécessaire alors que les formes de la participation effective à la vie de l'unité soient l'objet d'une discussion explicite entre l'intéressé et le directeur de l'unité. L'appartenance à EUREQua doit en tout état de cause se traduire par une participation aux activités collectives de recherche. Elle ne saurait se réduire à la simple domiciliation de travaux menés individuellement ou à l'encadrement individuel de doctorants. Il convient aussi que les membres permanents "multi-appartenants" d'EUREQua veillent à la clarté de la situation de leurs doctorants par rapport à EUREQua. En particulier, les allocataires issus de l'Ecole Doctorale Economie Théorique et Quantitative dont les directeurs de thèse sont membres d'EUREQua ont vocation à être rattachés à EUREQua.

Les services que le laboratoire met à la disposition de tout chercheur, en particulier en matière de bureau, sont proportionnés à sa participation effective à l'effort de recherche de l'unité.

ii) Doctorants

Tout doctorant dont le directeur de thèse est membre permanent ou membre associé d'EUREQua appartient à EUREQua si son directeur en exprime le souhait auprès du comité de sélection, sous réserve de conformité de cette appartenance avec les textes réglementaires.

Un doctorant d'EUREQua reste membre d'EUREQua de droit pendant un an académique plein après la soutenance de la thèse, et est assimilé à un étudiant en séjour post-doctoral."

Les doctorants sont considérés comme des membres à part entière de l'unité. Ce statut implique des obligations et des droits allant au-delà de la seule rédaction d'une thèse de bonne qualité et de la perception, éventuelle, d'une allocation. Leur travail de recherche doit donc les amener à rédiger des documents de travail susceptibles d'être présentés dans des colloques et soumis à des revues à comité de lecture. Ils doivent assister régulièrement à plusieurs séminaires ou groupes de travail. Il leur est également demandé de participer aux tâches collectives d'animation et d'administration. L'appartenance à EUREQua leur donne le droit de bénéficier, dans la mesure du possible, des moyens que le centre offre à ses membres : accès aux bureaux des doctorants, informatique, photocopies, courrier, téléphone, frais de mission...

Les allocataires d'EUREQua doivent participer activement à la vie scientifique de l'unité. Ils ne peuvent avoir d'autre affiliation, sauf exception justifiée et ayant reçu l'accord du directeur de l'unité.

Les doctorants en fin de thèse ou en attente de postes, et notamment les ATER en poste à Paris-I, ont vocation à rester membres actifs du laboratoire où ils constituent un trait d'union essentiel entre les générations. Ils peuvent pourtant, si cela se justifie, prendre une deuxième affiliation.

iii) Séjours post-doctoraux

EUREQua peut accueillir des jeunes chercheurs étrangers en séjour post-doctoral.
Les docteurs d'EUREQua issus de l'équipe relèvent de la même catégorie et disposent des mêmes avantages.

iv) Membres associés

Les membres associés sont des enseignants-chercheurs en poste dans d'autres universités que Paris-1, mais qui souhaitent mener leur activité de recherche partiellement à EUREQua. Les enseignants associés ne peuvent appartenir à la fois à EUREQua et à un autre centre de recherche extérieur à leur université d'appartenance.

Ces dispositions concernent les affiliations institutionnelles, et à travers elles, la participation effective à l'animation scientifique d'EUREQua. Elles n'interdisent nullement les collaborations scientifiques avec des chercheurs d'autres institutions. En outre les choix effectués sont réversibles. Un chercheur peut demander à réintégrer EUREQua après quelques années passées dans une autre institution.

Les demandes d'association sont examinées par une commission de sélection. A l'issue de cet examen, celle-ci fait des propositions au conseil de laboratoire qui statue sur les demandes d'association. Le conseil de laboratoire nomme les membres de cette commission sur proposition du directeur pour une durée de deux ans.

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Instances de direction de l'unité

Conseil de laboratoire

Le conseil de laboratoire prend position sur toutes les questions concernant la politique scientifique et le fonctionnement interne de l'unité. En particulier, il adopte et modifie le règlement intérieur, décide de l'appartenance à l'unité, définit l'organisation de l'équipe en programmes de recherche, approuve la composition du bureau et du conseil scientifique, approuve la nomination du directeur, approuve le budget, définit les principes de répartition des bureaux. Il peut se saisir de n'importe quelle question intéressant l'unité.

Il comprend 14 membres élus et 7 membres nommés par le directeur de l'unité. Son mandat est de quatre ans.
Sa composition est la suivante :
· Enseignants-chercheurs en poste à Paris I : 8 dont 4 nommés
· Chercheurs CNRS : 3 dont 1 nommé
· Membres associés : 3 dont 1 nommé
· ITA : 2
· Doctorants (et docteurs) : 5 dont 1 nommé.

Le conseil tient deux réunions ordinaires par an, l'une au premier semestre, l'autre au second semestre. La première est consacrée aux questions d'orientation scientifique de l'équipe, la seconde est consacrée aux questions matérielles et à l'adoption de la liste des membres d'EUREQua pour l'année en cours.

Des réunions extra-ordinaires peuvent se tenir si le besoin s'en fait sentir. Elles sont convoquées par le directeur, soit de sa propre initiative, soit à la demande d'au moins 5 membres du conseil appartenant à deux collèges différents.

L'ordre du jour d'une réunion est établi par le directeur. N'importe quel membre de l'unité peut demander qu'une question précise soit mise à l'ordre du jour.

Chaque conseil fait l'objet d'un compte-rendu qui est archivé par le secrétariat de l'unité et peut être consulté par tout membre de l'unité.

Modalités des élections

Les élections se font par collège. Elles se tiennent tous les quatre ans, sauf pour les doctorants pour lesquels elles se tiennent tous les ans en octobre.
Les élections sont organisées par le directeur.
Les élections des différents collèges se font simultanément.
Le calendrier est fixé par le directeur.
Le dépôt des candidatures se fait dans la semaine qui suit l'ouverture du processus électoral. Les candidatures doivent être faites par écrit, signées par l'interessé(e), et remises en mains propres au directeur ou au responsable administratif désigné pour l'élection, en indiquant le collège concerné. A l'issue de cette période, le directeur établit la liste des candidats. Elle est immédiatement diffusée à l'ensemble du corps électoral.
Le vote se fait dans la semaine suivante, par collège. Il est plurinominal et doit comporter le nombre exact de noms de candidats correspondant au collège. Seront déclarés élu(e)s les candidat(e)s ayant recueilli le plus de voix. Le bulletin est sur papier blanc, dans une enveloppe cachetée, sans signe identifiant, et implique l'émargement sur la liste électorale. Le processus de vote se fait sous le contrôle du responsable administratif désigné pour l'élection. L'enveloppe doit être remise en main propre à celui-ci, au moment d'émarger.
Il n'est pas prévu de suppléant. Il n'est pas prévu de vote par procuration.
En cas de démission d'un membre du conseil ou de départ anticipé, une élection partielle est organisée pour le collège concerné selon les procédures décrites plus haut.

Bureau

Le bureau assiste le directeur de l'unité dans toutes ses responsabilités. Ses membres sont nommés par le conseil de laboratoire sur proposition du directeur. Les membres du bureau assistent aux réunions du conseil.

Bureau des doctorants

Les élus doctorants au conseil de laboratoire constituent le bureau des doctorants. Le bureau des doctorants a la responsabilité de la gestion interne des doctorants. Le bureau des doctorants doit informer de ses propositions de gestion le directeur d'E.. Après accord de celui-ci, celles-ci deviennent des décisions exécutoires.

Comité scientifique

Composé de dix membres extérieurs à l'unité, il se réunit au moins tous les quatre ans et émet un avis sur les activités scientifiques de l'unité.

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Obligations et droits des membres d'EUREQua

Les obligations et droits des membres d'EUREQua sont les suivants :

1. Membres permanents

Les membres permanents sont tenus à :

Participation effective aux activités scientifiques d'E., dans l'exercice de leur service statutaire, en fonction des champs de recherche personnels.
Signature des ouvrages et publications comme
" EUREQua, CNRS, Université Paris-1 Panthéon-Sorbonne (et … affiliation autre si souhaitée) "
Entretien avec le directeur d'EUREQua à l'occasion du rapport d'activité quadriennal de l'équipe.

Les membres permanents se voient reconnaître les droits suivants :

Mise à disposition d'un bureau en fonction des besoins exprimés et des disponibilités d'EUREQua.
Assistance administrative et logistique (en particulier en matière de téléphone et de photocopie) en fonction des besoins exprimés et des possibilités d'EUREQua.

2. Membres associés disposant d'une place assise

Les membres associés disposant d'une place assise sont tenus à :

Engagement à se consacrer à leur activité de recherche lors de leur présence à EUREQua.
Pas d'appartenance à une autre équipe CNRS, sauf accord exceptionnel du directeur d'E . sur recommandation du comité de sélection.
Participation effective à EUREQua sur la base de l'accord passé avec le directeur d'EUREQua et animation scientifique active
Participation à l'encadrement doctoral
Signature des ouvrages et publications comme
" .. et EUREQua, CNRS, Université Paris-1 Panthéon-Sorbonne "
Compte-rendu d'activité en fin de période.
Participation aux contrats d'EUREQua si opportun

Les membres associés avec place assise se voient reconnaître les droits suivants :

Soutien financier dans la limite des possibilités de l'équipe (hors contrat).
Soutien administratif (téléphone, courrier, photocopies, secrétariat,….) selon le régime commun.
Participation et information sur les activités d'EUREQua.
Accès au centre de documentation.
Accès à la collection de documents de travail.

3. Membres associés sans place assise

Les membres associés sans place assise sont tenus à :

Compte-rendu d'activité en fin de période.
Participation aux contrats d'EUREQua si opportun

Les membres associés sans place assise se voient reconnaître les droits suivants :

Participation et information sur les activités d'EUREQua.
Accès au centre de documentation.
Accès à la collection de documents de travail.
Signature des ouvrages et publications comme
" .. et EUREQua, CNRS, Université Paris-1 Panthéon-Sorbonne " si souhaitée
Soutien financier si jugé opportun par le directeur d'E.

4. Doctorants

Les membres doctorants sont tenus à :

Présence effective et animation scientifique active
Signature des ouvrages et publications comme
"EUREQua, CNRS, Université Paris-1 Panthéon-Sorbonne (et ….. si souhaitée)"
Participation aux contrats d'EUREQua si opportun

Les membres doctorants se voient reconnaître les droits suivants :

Place assise selon les décisions du collectif des doctorants avalisées par le directeur d'EUREQua.
Soutien financier en fonction des possibilités de l'unité.
Soutien administratif (téléphone, courrier, photocopies, secrétariat,….) selon le régime commun.
Participation et information sur les activités d' EUREQua.
Accès au centre de documentation.
Accès à la collection de documents de travail. "

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Organisation scientifique

Programmes de recherche

EUREQua est structuré en programmes de recherche permettant une coordination des recherches menées dans un domaine assez large. Chaque programme regroupe des opérations de recherche plus précises qui peuvent être limitées dans le temps ou correspondre à des programmes plus durables. Chaque programme a un responsable et gère un séminaire interne. Les membres d'EUREQua, doctorants ou non, appartiennent prioritairement à un programme mais peuvent évidemment participer aux activités de plusieurs programmes.

Projet personnel de recherche

La remise tous les deux ans d'un rapport d'activité d'EUREQua sera l'occasion de faire le point sur les projets et perspectives de recherche de chacun et sur le rôle qu'il peut jouer au sein de l'unité.
Il est demandé à chaque membre permanent de l'unité de rédiger tous les deux ans une fiche documentaire établissant un bilan de ses travaux et activités depuis deux ans et présentant ses projets de recherche ainsi que la façon dont ils s'insèrent dans les opérations de recherche et, éventuellement, les contrats de l'unité.
Un entretien personnel avec le directeur de l'unité est alors l'occasion de préciser ces perspectives de chacun, et de contribuer ainsi à l'élaboration de la politique scientifique de l'unité.
Par ailleurs, tous les membres d'EUREQua, doctorants inclus, doivent tenir à jour un curriculum vitae standardisé. La base documentaire ainsi constituée sera utilisée pour rédiger les multiples rapports d'activité demandés à l'unité.

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Recrutements

Il est demandé aux candidats, internes ou extérieurs, de se faire connaître à l'avance en remettant en septembre à EUREqua un dossier scientifique. Le bureau de l'unité décidera alors de soutenir en particulier un ou deux candidats.

Maîtres de conférences à Paris-I

Dès la publication des postes, il est demandé aux candidats de se faire connaître en remettant un dossier scientifique. Le bureau élargi à l'ensemble des enseignants-chercheurs d'EUREQua en poste à Paris-I et aux chercheurs CNRS d'EUREQua décide alors d'un classement des candidats à soutenir.

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Révision du règlement intérieur

Le règlement intérieur peut être modifié par le conseil de laboratoire, soit à sa propre initiative, soit parce qu'il est saisi d'une demande de modification émanant de l'un des membres de l'unité. La décision est prise à la majorité qualifiée de 60% des votants.

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